Mentions légales La Boîte Rose

1. Édition

Conformément aux dispositions de l’article 6-I 1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 relative à la confiance dans l’économie numérique, l’éditeur du site web www.laboiterose.fr est : La Boîte Rose SAS au capital de 197 227,00 € Immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 349 661 983 00040 Siège social : 1-3 Boulevard Charles de Gaulle 92 700 Colombes Tél : 01 79 62 62 02 Adresse électronique : privacy@familyservice.fr N° de TVA intracommunautaire : TVA FR 25 349 661 983 - APE 7312Z

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site web est Monsieur Eric Depoorter en qualité de Gérant.

3. Hébergement

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est la société Hébergeur du site La Boîte Rose est : PLANET-WORK Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 50.000,00 € Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n° 334 580 800 Filiale de DOUBLEVEY - SAS au capital de 1.574.173,00 € - RCS Le Mans 808 168 579 Siège social : 231 rue Saint-Honoré, 75001 Paris - France Tél : 0891 024 424 (France) Tél : +32 (0)2 808 43 50 (Belgique) Fax : +33 (0)1 41 79 78 61 Email : contact@planet-work.com

4. Propriété intellectuelle

Le contenu du site, la structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, photographies, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la LA BOITE ROSE. Toute représentation totale ou partielle de cette plateforme par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de LA BOITE ROSE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site internet qui sont protégées par les articles du Code de la propriété intellectuelle. Les signes distinctifs LA BOITE ROSE et de ses partenaires, tels que les noms de domaine, marques, dénominations ainsi que les logos figurant sur le site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ces signes distinctifs effectuée à partir des éléments du site sans autorisation expresse LA BOITE ROSE est donc prohibée, au sens du Code de la propriété intellectuelle.